Resultados de: jugement
Guatemala: l'annulation du jugement de..
martes, 21 mayo 2013
Reconnu coupable de génocide et condamné à 80 ans de prison, le 10 mai dernier, l'ancien dictateur guatémaltèque Efrain Rios Montt a vu son jugement annulé, ce mardi, suite au recours de ses avo..
http://www.45enord.ca/2013/05/guatemala-lannulation-du-jugement-de-lex-dictateur-rios-montt-preoccupe-les-juges-canadiens/
Douai: jugement mardi pour l'ex-député PS Kucheida -..
martes, 21 mayo 2013
Le tribunal correctionnel de Douai (Nord) doit rendre mardi son jugement concernant l'ancien député-maire socialiste de Liévin (Pas-de-Calais) Jean-Pierre Kucheida, poursuivi pour abus de biens ..
http://www.lamontagne.fr/france-monde/actualites/a-la-une/national/2013/05/21/douai-jugement-mardi-pour-l-ex-depute-ps-kucheida-1557219.html
La chambre de jugement de l'Instance de contrôle..
miércoles, 22 mayo 2013
La chambre de jugement de l'Instance de contrôle financier des clubs communique ses décisions. 029 - Six clubs remplissent les conditions fixées par l'ICFC. Publié: Mercredi, 22 mai 2013, 12..
http://fr.uefa.com/uefa/mediaservices/mediareleases/newsid=1954550.html
«Un manque de jugement de Guillaume Tremblay» - Luc..
miércoles, 22 mayo 2013
«La justice suivra son cours, mais Guillaume Tremblay a manqué de jugement en recrutant Serge Hamelin. Il savait pertinemment que M. Hamelin et son organisateur Jean-Claude Rochon s'étaient fait..
http://www.letraitdunion.com/Municipal/Mascouche/2013-05-22/article-3254308/Un-manque-de-jugement-de-Guillaume-Tremblay-Luc-Theriault/1
Gérard Depardieu absent à son jugement - MCE Ma Chaine..
viernes, 24 mayo 2013
Gérard Depardieu absent à son jugement. Gérard Depardieu a été jugé ce matin au tribunal correctionnel de Paris. 4000 euros d'amende et une suspension de permis ont été requis contre l'acteu..
http://mcetv.fr/mon-mag-buzz/2405-gerard-depardieu-absent-a-son-jugement
Colonna: jugement attendu en appel pour les soutiens..
jueves, 23 mayo 2013
La cour d'appel de Paris rendra jeudi son jugement concernant la participation de cinq des soutiens présumés à la cavale d'Yvan Colonna, lui-même jugé pour détention d'armes lors de son ..
http://www.liberation.fr/societe/2013/05/23/colonna-jugement-attendu-en-appel-pour-les-soutiens-presumes-de-sa-cavale_905012
Détournement de fonds publics: jugement pour la députée PS..
miércoles, 22 mayo 2013
Détournement de fonds publics: jugement pour la députée PS Sylvie Andrieux. 22 mai 2013 à 08:47. La députée PS Sylvie Andrieux parle avec son avocat Gaetan Di Marino, le 12 mars 2013 au tribunal de ..
http://www.liberation.fr/politiques/2013/05/22/detournement-de-fonds-publics-jugement-pour-la-deputee-ps-sylvie-andrieux_904691
[Audio] Verdict du jugement de l'enseignant « violeur..
jueves, 23 mayo 2013
[Audio] Verdict du jugement de l'enseignant « violeur » de Bambey connu. Jeudi 23 Mai 2013 - 13:55. L'enseignant, accusé dans une affaire de tentative d'avortement clandestin d'une f..
http://www.leral.net/Audio-Verdict-du-jugement-de-l-enseignant-violeur-de-Bambey-connu_a84141.html
Exécution sans jugement chez les rois maures (Regnault) -..
sábado, 25 mayo 2013
Un des 23 tableaux filmés par Pierre Oscar Lévy se devait d'être silencieux. En dehors du fait que cela me permettait de souffler un peu la question de l'opportunité d'une sonorisation, ..
http://blogs.mediapart.fr/edition/la-galerie-des-mediapartistes/article/250513/execution-sans-jugement-chez-les-rois-maures-regnault
Appels frauduleux - Les conservateurs balaient les..
sábado, 25 mayo 2013
Le député du Yukon, Ryan Leef, qui était l'un des six députés visés par la cause, est allé jusqu'à nier la conclusion principale du jugement. « Ce que je disais, c'est qu'il ne s'..
http://www.ledevoir.com/politique/canada/379079/les-conservateurs-balaient-les-critiques-du-jugement